François Clos

De: Clos (François, Daniel, Jean)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2004-10-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000445715(source JORF)
admission
03 Septembre 200403/09/2004
De: Clos (François)
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de l'agriculture
conformément au b du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: François Clos
Objet:
à la 1re classe du grade
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407839(source JORF)
promotion
12 Octobre 200112/10/2001
De: Clos (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:M. Saurin (André)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000757867(source JORF)
nomination
24 Juillet 200124/07/2001
De: Clos (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769025(source JORF)
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Clos (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Bretagne, Haute et Basse-Normandie
Groupe:
Une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions Bretagne, Haute et Basse-Normandie
JORFTEXT000000752364(source JORF)
charge
22 Mars 200022/03/2000
De: Clos (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000750329(source JORF)
promotion
12 Février 200012/02/2000
De: Clos (François, Daniel, Jean)
chargé de missions d'études et d'inspections au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Clos (François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
JORFTEXT000000751402(source JORF)
promotion
21 Octobre 199721/10/1997
De: Clos (François)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe de leur grade
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000564431(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Clos (François)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: François Clos
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000722099(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199517/11/1995
De: Clos (François)
représentant le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 4o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1995-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000554996(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: François Clos
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000737084(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: François Clos
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000178747(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Clos (François)
représentant le ministre de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: François Clos
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000345670(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992
De: Clos (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
JORFTEXT000000169124(source JORF)
nomination
23 Septembre 199023/09/1990